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Vie juridique

Droit / Chiffre / Huissiers / Experts / Tribunaux / Analyse


Il y a 858 articles dans cette catégorie

Le Bal du droit,  tradition de l’université

Le Bal du droit, tradition de l’université

Organisé par la Corpo Lyon 3 et selon sa présidente Pauline Mallet, « le Bal du droit n’est plus aujourd’hui seulement la vitrine de notre association, il participe à forger l’identité de notre université ».


Deux lauréates pour le Prix Jérôme Baverez

Deux lauréates pour le Prix Jérôme Baverez

Pour la 11e année consécutive, ce prix, créé en hommage au jeune avocat trop tôt disparu Jérôme Baverez, récompense des élèves de l’Ecole des avocats Rhône-Alpes (Edara) de première année pour leur dossier et leur plaidoirie devant un jury de...


A propos de la sous-traitance industrielle

A propos de la sous-traitance industrielle

Devant un parterre d’entreprises concernées par le sujet aussi bien en qualité de sous-traitants que de donneurs d’ordre, le thème a été traité de façon transversale et pluridisciplinaire. Laurent Romano a commencé par traiter les innovations...


L’acte notarié, rempart contre l’insécurité juridique

L’acte notarié, rempart contre l’insécurité juridique

Hautement politique si l’on en juge l’intervention musclée, en deux temps, du président du Conseil supérieur du notariat Me Pierre-Luc Vogel, carrément offensif face aux attaques que le notariat enregistre depuis les coups portés par Arnaud...


Les commissaires enquêteurs notent une baisse des enquêtes

Les commissaires enquêteurs notent une baisse des enquêtes

Présidée depuis une douzaine d’année par Me Jean-Pierre Trossevin, notaire honoraire à Genas, la compagnie regroupe quelque 150 commissaires enquêteurs polyvalents, soit une large part de ces derniers appartenant au ressort du tribunal administratif...


Sécurité juridique : les notaires relèvent le défi

Sécurité juridique : les notaires relèvent le défi

A ce sujet, qui aurait pu prévoir en 2013, lorsque le sujet a été choisi par le président du 111e congrès, Jean- François Sagaut notaire à Paris et son équipe, que l’actualité notariale serait si prégnante ? Des événements qui incitent d’aucun à...


L’Acenode à San Francisco !

L’Acenode à San Francisco !

Les juristes américains ont bien réalisé la portée du caractère universel du règlement européen du 4 juillet 2012 sur les successions : un Français vivant à l’étranger peut désormais choisir la loi de sa nationalité pour régler sa succession plutôt...


L’AFJE et le droit des sociétés

L’AFJE et le droit des sociétés

Introduite par Aurélien Closen, délégué régional de l’AFJE, la manifestation, dont le succès ne se dément pas, a été animée par Catherine Dombrowski, rédactrice-en-chef de la revue Actes pratiques et ingénierie sociétaire des éditons Lexis Nexis,...


Arbitrage Tapie : de quoi s’agit-il ?

Arbitrage Tapie : de quoi s’agit-il ?

Après l’ouverture d’une information pénale, l’arrêt rendu le 17 février 2015 par la cour d’appel de Paris a créé de nouveau le trouble en annulant sévèrement la sentence arbitrale ayant accordé aux « plaignants » une indemnisation globale de plus de...


111e Congrès : les notaires jouent la sécurité juridique

111e Congrès : les notaires jouent la sécurité juridique

Après Marseille en juin dernier, les 9 651 notaires de France (4 568 offices) s’installeront pour quatre jours dans cette capitale européenne pour traiter de la sécurité juridique, un défi authentique, sous la présidence de Me Jean-François Sagaut,...


La chambre régionale des comptes au rapport

La chambre régionale des comptes au rapport

La première concerne les centres de gestion de la fonction publique territoriale de Rhône-Alpes et du Puyde- Dôme, établissements publics locaux à caractère administratif peu connus, conçu en 1984 pour mettre en relation les employeurs territoriaux...


Lancement de la chaire notariale européenne

Lancement de la chaire notariale européenne

Elle est le fruit de la rencontre d’une université (Lyon 3, et en particulier l’Equipe de droit international européen et comparé – EA 4185), d’une profession (le notariat) et d’acteurs financiers qui se sont engagés dans le mécénat à leurs cotés :...


TGI de Lyon : rentrée sur fond de morosité

TGI de Lyon : rentrée sur fond de morosité

Compte tenu de la triste actualité de janvier, Marc Cimamonti a modifié la structure de son allocution dédiée à la rétrospective de l’année, jugée « dérisoire » en de telles circonstances, avant d’aborder divers sujets avec solennité.


CFPN Lyon : vigilance pour 2015

CFPN Lyon : vigilance pour 2015

A l'occasion de la traditionnelle cérémonie des voeux, toute la profession notariale était réunie alors même qu'elle se trouve sous les feux de l'actualité avec le projet de loi Macron.




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