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Analyse fraudienne

Resquilleurs, resquilleuses.

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N’y voyez aucun slogan, ni appel à une quelconque désobéissance. Plus prosaïquement, ce binôme se trouve, depuis quelques jours, sous le feu croisé d’organismes et d’institutions ayant clairement déclaré la guerre aux fraudeurs. Pour une prise de conscience ? A l’évidence. Avec force détails sur ces attitudes anti-citoyennes vis-à-vis des impôts, des sociétés de transports collectifs, des établissements de santé… De la finance ? Surtout. Avec force détails sur les conséquences économiques de ces agissements inconvenants.

Réticentes à livrer les coûts exacts, les entités spécialisées dans le transport de voyageurs l’admettent sans ambages : la fraude déraille. Elle est estimée aujourd’hui à près de 300 M€ à la SNCF, poussant cette dernière à déployer un nouveau plan de lutte. Idem à la RATP, impactée à hauteur de 100 M€.

Même cas de figure à Lyon où le Sytral et Keolis évaluent « le taux de fraude annuel à 10 % ». Le manque à gagner est énorme : environ 10 M€. Une enveloppe évaporée qui aurait permis de financer une rame de métro ou quatre de tramways, ou bien encore dix trolleys-bus neufs. En dépit d’une présence accrue sur le terrain - à Lyon, 500 agents assermentés, composant 42 équipes, effectuent des contrôles sur le réseau TCL -, il s’avère bien difficile d’enrayer le phénomène.

Pis ! Le taux de recouvrement des amendes demeure famélique. Il oscille, selon les organismes de transport, entre 5 et 15 %. Une misère. Et une problématique quasi insoluble. Les mesures préconisées semblent toutes vouées aux gémonies : augmentation des amendes, diminution de la durée de validité des billets… La proposition de loi de Valérie Pécresse, destinée à assurer « un meilleur suivi des amendes », devrait demeurer un vistemboir législatif. En effet, en raison des mauvaises adresses qui y figurent bien souvent, l’obligation du port de la carte d’identité lors d’un voyage semble une fausse-bonne idée. Elle doit être une piste de réflexion, cependant, pour l’Union des transports publics et ferroviaires qui préconise, outre le renforcement des sanctions, un abaissement du seuil pour constituer le délit de « fraude d’habitude ».

Autre secteur frappé de plein fouet, celui de la santé. Souvenez-vous, début des années 1990, alors que l’on fustigeait un déficit de la Sécurité sociale abyssal, une publicité, un peu « kitsch », occupait le petit écran. Avec comme antienne moralisatrice : « La Sécu, c’est bien. En abuser, ça craint ! » Rien de nouveau sous le soleil un quart de siècle plus tard. D’où l’opération péremptoire de la Sécu de contrôler les ressources des 5,2 millions de bénéficiaires de la couverture maladie universelle complémentaire. En allant, et ici réside le fait nouveau, directement à la source, c’est-à-dire en épluchant les comptes en banque, comptes courants et d’épargne. Pour faire tomber les assurés peu scrupuleux, privant la Sécu de quelque 38 M€. Loin cependant derrière les professionnels et établissements de santé, respectivement « fraudeurs » à hauteur de 73 et 52 M€.

A l’instar des Urssaf, les caisses d’allocations familiales érigent aussi la lutte contre la fraude au rang des priorités. En attestent les 33 000 cas d’escroquerie aux prestations famille et logement détectés sur l’exercice 2014. Nantis d’outils informatiques performants et de bases de données enrichies, les gendarmes, policiers, représentants du fisc ou de l’autorité judiciaire, rassemblés au sein des Comités opérationnels départementaux anti-fraude (Codaf), font mouche congrûment.

Un Codaf régulièrement sollicité donc. Suite à son entrevue avec les organisations des chauffeurs de taxis, remontés à l’encontre de la société Uber Pop, à qui l’on reproche l’exercice illégal de la profession de taxi, le préfet de la région Rhône-Alpes, Michel Delpuech, entend faire appel à ses services, afin de renforcer l’action coordonnée de la police, des douanes et des services fiscaux. Dans un rôle d’arbitre pour rappeler les règles du jeu. Même si en matière de fraude, faire l’analogie avec le monde du sport, et du football en particulier, semble aujourd’hui un tantinet osé !

L.O

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